Confidentialité

Date de création le 3 mai 2020.
Date de dernière mise à jour le 13 avril 2025.

PREAMBULE

Madietenligne a mis en place une plateforme de mise en relation entre patients et diététiciens accessible à l'adresse www.madietenligne.fr. Cette plateforme permet aux patients de trouver et de consulter des diététiciens qualifiés afin de bénéficier d'un suivi nutritionnel adapté.

Dans le cadre de cette activité, Madietenligne est amenée à collecter certaines données personnelles. Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles (Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016) et aux bonnes pratiques recommandées, Madietenligne a élaboré une Politique de confidentialité et de protection des données qui décrit les données personnelles que Madietenligne collecte et traite, les raisons pour lesquelles elle les traite (finalité du traitement), les droits dont dispose tout Utilisateur et les modalités d'exercice de ces droits. Il est de la responsabilité de tout utilisateur d'en prendre connaissance.

Conformément à cette réglementation, Madietenligne garantira la confidentialité des données personnelles traitées. À cette fin, elle adoptera les mesures techniques et organisationnelles nécessaires. Les données fournies par la personne concernée seront utilisées exclusivement aux fins prévues dans chaque procédure ou action. En cas de contradiction entre les dispositions de la présente annexe et le Contrat, la présente annexe prévaut sur les dispositions relatives à l'objet de la présente annexe.

ARTICLE 1 - DEFINITION

Le « Responsable du traitement » désigne l’entité qui, seule ou en groupe, détermine les objectifs et moyens utilisés pour le traitement des Données à caractère personnel.

Le « RGPD » se réfère au Règlement Général (EU) n° 2016/679 sur la Protection des Données à caractère personnel.

Les « Lois sur la protection des données personnelles » désignent les lois, décrets, ordonnances, directives ou autres normes relatives à la protection des données personnelles et/ou la protection de la vie privée applicables aux services fournis par Madietenligne.

Les « Données à caractère personnel » désignent les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable qui sont traitées par Madietenligne.

Les « Données à caractère personnel dites sensibles » comprennent notamment les données de santé collectées dans le cadre du suivi nutritionnel des patients. Les données à caractère personnel dite « sensibles » sont celles qui révèlent l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l’appartenance syndicale, les données génétiques, les données biométriques, les données concernant la santé ou les données concernant la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne physique, des données relatives aux condamnations pénales ou aux infractions.

La « Violation de la protection des données personnelles » désigne une faille de sécurité menant à la destruction, perte, altération, divulgation ou accès non autorisé aux données personnelles.

« Destinataire » : C’est l’entité qui reçoit communication de données à caractère personnel.

« Traitement » désigne toute opération ou ensemble d’opérations effectuées sur les Données à caractère personnel ou sur des ensembles de Données à caractère personnel, que ce soit de manière automatisée ou non, comme la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, le stockage, l’adaptation ou l’altération, la récupération, la consultation, l’utilisation, la révélation par transmission, la diffusion ou mise à disposition, l’harmonisation ou le regroupement, l’effacement ou la destruction.

« Sous-traitant des données » désigne l’entité qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

« Personnes concernées » : ce sont les personnes physiques dont les données à caractère personnel font l’objet d’un traitement.

« Transfert de données personnelles hors UE » : toute communication, copie ou déplacement de données personnelles ayant vocation à être traitées dans un pays tiers à l’Union européenne.

ARTICLE 2 – LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Le responsable de traitement est Eddy MONTUS, Directeur Général de la Société E&M33, société par actions simplifiée au capital social de 100 €, dont le siège social est situé au 71 Rue Mouneyra 33000 BORDEAUX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 888 975 596, éditeur du Site Madietenligne.fr.

Vous pouvez contacter le responsable de traitement par courriel : contact@madietenligne.fr.  

ARTICLE 3 – LES DONNEES COLLECTEES

Afin de fournir des services aux visiteurs du site https://www.madienligne.fr/ et à l'ensemble de nos partenaires, Madietenligne est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel au sens du Règlement européen 2016/679.

 Les données collectées peuvent inclure :

• Le Nom, prénom ;

• L’adresse éléctronique ;

• Le numéro de téléphone ;

• L’adresse postale ;

• L’historique des rendez-vous ;

• La messagerie ;

• Les photos des repas (si elles permettent d’identifier une personne) ;

• Les factures ;

• Les courriers médecins (si elles contiennent des informations identifiantes) ;

• Tout documents contenant des informations identifiantes ; 

• Les données de paiement ;

• Les données relatives à la santé dans le cadre du suivi diététique.

Ces données sont collectées lorsque vous communiquez avec l'un des services de Madietenligne dans le cadre de l'exécution d'un contrat (prise de rendez-vous, formulaire d’inscription, souscription à un abonnement, service qualité/question réglementaire, messages avec le diététicien).  

ARTICLE 4 – LES DONNEES DE SANTE COLLECTEES

Dans le cadre du service qu’elle propose, la Plateforme Madietenligne est susceptible de collecter des données de santé.

D'après le règlement général sur la protection des données (RGPD), une donnée personnelle est une information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Une donnée personnelle de santé, quant à elle, est une information relative à la santé du patient (pathologies, diagnostics, prescriptions, soins, etc.)

Selon le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), une donnée de santé est définie à l'article 4(15) comme suit : "Les données à caractère personnel relatives à la santé physique ou mentale d'une personne physique, y compris la prestation de services de soins de santé, qui révèlent des informations sur l’état de santé de cette personne."

Les données de santé collectées par Madietenligne comprennent, mais ne se limitent pas à : la courbe de poids, les mensurations, les pathologies, les allergies, les traitements, les antécédents médicaux et familiaux, les repas, les analyses sanguines, ainsi que les courriers des médecins et les informations concernant le médecin traitant.

Conformément à la législation en vigueur, ces données sont traitées avec la plus grande rigueur et dans un environnement sécurisé, afin de garantir leur confidentialité et leur intégrité. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles adaptées pour protéger ces informations contre tout accès non autorisé, toute divulgation, altération, perte ou destruction accidentelle conformément à la législation. 

Le traitement de ces données de santé est soumis à un consentement explicite de la part des utilisateurs, et celles-ci ne sont utilisées que dans le cadre des finalités spécifiées lors de leur collecte, notamment pour assurer un suivi médical, nutritionnel ou thérapeutique. Les utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données de santé, qu'ils peuvent exercer à tout moment en contactant notre service dédié à la protection des données.

Ces données sensibles sont hébergées par des prestataires certifiés en Hébergement de Données de Santé (HDS), assurant ainsi leur conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité et de confidentialité.

ARTICLE 5 – TRAITEMENT DES DONNNEES

Nous collectons et/ou traitons vos données conformément aux lois et réglementations applicables en matière de protection des données et de confidentialité.

Nous avons principalement besoin des données personnelles de nos Utilisateur pour améliorer l’expérience Utilisateur, maintenir nos bases de données et assurer le bon déroulement des prises de rendez-vous.

Madietenligne informe directement l'individu au moment de la collecte des données personnelles. L'information fournie précise la finalité, la base légale du traitement, les droits que la personne concernée peut exercer, la durée de conservation de ces données, les destinataires de ces données, les mesures de sécurité pour protéger les données et le contact en cas de questions sur le traitement des données personnelles (contact@madietenligne.fr).

ARTICLE 6 – FINALITES POURSUIVIES

Les données personnelles collectées auprès des Utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site web, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

• Accès et utilisation du site web par l'utilisateur ;

• Gestion du fonctionnement et optimisation du site web ;

• Vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur

• Proposition à l'utilisateur de la possibilité de communiquer avec d'autres Utilisateurs du site web ;

• Mise en œuvre d'une assistance Utilisateurs ;

• Prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

• Gestion des éventuels litiges avec les Utilisateurs ;

ARTICLE 7 – DESTINATAIRE ET CESSION DES DONNEES

Dans la plupart des cas, Madietenligne ne transfère pas les données personnelles traitées à d'autres destinataires. Dans les cas où les données personnelles sont transmises à des tiers, nous agissons toujours conformément à la réglementation applicable, en informant la personne concernée le cas échéant.

Nous ne vendons pas, n'échangeons pas et ne transférons pas vos données personnelles à des tiers. Cela n'inclut pas nos sous-traitants et prestataires de services. Ils sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données que conformément à nos dispositions contractuelles et à la législation applicable.

Nous pouvons être amenés à partager vos données personnelles afin de nous conformer à la législation applicable et/ou de répondre à des demandes légales ou à des procédures judiciaires, y compris de la part des autorités publiques et gouvernementales, afin de répondre aux exigences de sécurité nationale ou d'application de la loi.

- Nos sous-traitants

Madietenligne peut avoir recours à des Sous-Traitants ultérieurs de données avec l’autorisation expresse, générale ou spécifique de la personne dont les données personnelles sont recueillies. Celui-ci a été préalablement informé et accepte que Madietenligne puisse nommer et utiliser des Sous-Traitants ultérieurs de données pour traiter des Données à caractère personnel dans le cadre des Services fournis, sous réserve que Madietenligne mette en place un contrat écrit avec chaque Sous-traitant ultérieur qui impose des obligations à la fois pertinentes par rapport aux services à fournir par les Sous-traitants ultérieurs et matériellement similaires aux droits et/ou obligations accordés ou imposés à Madietenligne dans cette Annexe.

Un Sous-traitant ultérieur de données peut inclure un prestataire tiers. Lorsqu’un Sous-traitant ultérieur manque à ses obligations de protection des données décrites ci-dessus, Madietenligne sera tenu pour responsable auprès de la personne dont les données personnelles ont été recueillies du respect des obligations du Sous-traitant ultérieur des données.

Sur demande exprès et préalable de ladite personne, Madietenligne fournira une liste de ses Sous-Traitants ultérieurs de données impliqués dans la fourniture des Services ou mettra celle-ci à sa disposition sur son site. Madietenligne informera les personnes concernées de toute modification dans sa liste de Sous-Traitants ultérieurs de données. Si la personne concernée a une raison légitime à l’ajout ou au retrait d’un des Sous-Traitants ultérieurs de données pour des motifs liés à la protection des Données à caractère personnel et que Madietenligne ne peut raisonnablement pas proposer de solution aux objections de la personne concernée par la collecte des données personnelles, les parties conviennent de négocier de bonne foi afin de résoudre ce sujet.

Dans le cadre des paiements réalisés pour nos services, nous sommes amenés à partager vos coordonnées bancaires avec des fournisseurs de services de paiement tiers, lorsque vous choisissez d'utiliser leurs services de paiement. À ce titre, nous faisons appel à Mangopay en tant que prestataire de services de paiement. Vos données de paiement sont traitées conformément aux réglementations en vigueur et aux politiques de confidentialité de Mangopay.

ARTICLE 8 – DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES

Nous ne conserverons pas vos données personnelles plus longtemps que le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle elles sont traitées, la durée du contrat conclu entre vous et Madietenligne, à moins qu'une période de conservation plus longue ne soit requise ou autorisée par la loi (par exemple, à des fins comptables ou juridiques).

Les données seront conservées le temps nécessaire pour assurer la fourniture des services proposés par Madietenligne.

ARTICLE 9 – SECURITE ET STOCKAGE DES DONNEES

Pour garantir la protection de vos données personnelles, nous mettons en place des mesures de sécurité rigoureuses. Les données sont hébergées sur les infrastructures cloud de Clever Cloud, une plateforme certifiée Hébergement de Données de Santé (HDS). Ces serveurs sont situés dans un environnement sécurisé, conforme aux normes les plus strictes en matière de sécurité et de protection des données personnelles et de santé, telles que définies par la réglementation en vigueur en France.

Nous nous engageons à informer l'autorité de contrôle de toute violation de la sécurité et de la protection des données dans un délai maximum de 72 heures après l'alerte et également à vous tenir dûment informé.

ARTICLE 10 – EXERCICE DES DROITS

La personne concernée par la collecte de données personnelles peut à tout moment exercer les droits reconnus par Madietenligne que sont le droit d'accès, le droit de rectification, le droit d'effacement, le droit d'opposition, le droit à la limitation du traitement, le droit à la portabilité des données, le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

• Droit d'accès  : le droit d'être informé et de demander l'accès aux données personnelles que nous traitons et qui vous concernent ;

• Droit de rectification : le droit de demander que nous modifiions ou mettions à jour vos données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes ;

• Droit à l'effacement : le droit de demander que vos données personnelles soient effacées. Si vous le demandez, nous effacerons vos données personnelles ou les rendrons anonymes afin qu'elles ne puissent pas être utilisées pour vous identifier, sauf pour répondre à des exigences légales ou si la loi nous autorise à conserver certaines données personnelles, notamment dans des circonstances telles que celles énumérées ci-dessous :

• S'il existe un problème en suspens relatif à votre compte, tel qu'un crédit en suspens ou un litige non résolu ;

• Dans le cas où nous sommes tenus de conserver des données personnelles conformément à nos obligations légales ou fiscales ou à nos exigences en matière de comptabilité ou d'audit ;

• Droit à la limitation : le droit de demander de cesser temporairement ou définitivement le traitement de tout ou partie de vos données à caractère personnel, tout en les conservant ; lorsque le traitement a été limité, ces données à caractère personnel ne peuvent, à l'exception du stockage, être traitées qu'avec le consentement de la personne concernée.

• Droit d'opposition : le droit de s'opposer à tout moment à notre traitement de vos données personnelles.

• Droit à la portabilité des données : le droit de demander une copie de vos données personnelles en format électronique et le droit de transmettre ces données personnelles pour qu'elles soient utilisées par des services tiers ;

• Dépôt d'une plainte auprès de l'autorité administrative : En cas de non-respect de la présente politique, vous pouvez, en cas de litige, déposer une plainte auprès de la CNIL https://www.cnil.fr/.

Pour exercer ces droits, veuillez adresser votre demande en indiquant votre adresse électronique, vos nom et prénom et l'objet de votre demande comme suit "exercice du droit d'accès aux données personnelles", à l'adresse électronique suivante contact@madietenligne.fr.

Madietenligne s'engage à traiter votre demande dans un délai raisonnable et dans les 15 jours suivant la réception de votre demande.

ARTICLE 11 – LES COOKIES ET DISPOSITIF DE SUIVI DE NAVIGATION

Nous utilisons des dispositifs destinés à suivre votre navigation sur nos sites. Pour plus d’informations sur les cookies, nous vous invitons à consulter l’Annexe de la présente Politique dédiée aux cookies et autres traceurs. 

Annexe - GESTION DES COOKIES

1. Définition des cookies

Un « cookie » est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y reconnecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.

Il existe plusieurs types de cookies, classés selon leur fonction, leur durée de vie et leur provenance :

• Les cookies techniques ou nécessaires

Ces cookies sont essentiels pour le bon fonctionnement d'un site web. Ils permettent d'activer des fonctionnalités de base comme la navigation sur la page ou l'accès à des zones sécurisées du site. Sans ces cookies, certains services essentiels ne peuvent pas être fournis.

Par exemple : mémorisation des articles dans un panier d'achat ou de l'identifiant de session.

• Les cookies de préférences ou de personnalisation

Ces cookies permettent à un site de se souvenir des informations qui modifient la manière dont le site se comporte ou s'affiche, comme la langue préférée ou la région où se trouve l'utilisateur. Ils améliorent l'expérience utilisateur en offrant une navigation plus personnalisée.

Par exemple : choix de la langue ou préférences d’affichage.

• Les cookies analytiques ou statistiques

Ces cookies recueillent des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent un site web, comme les pages les plus visitées ou les messages d’erreur affichés. Ces données sont anonymisées et permettent d'améliorer la performance du site.

Par exemple : cookies utilisés par Google Analytics pour suivre le trafic d’un site web.

• Les cookies publicitaires ou de ciblage

Ces cookies sont utilisés pour afficher des publicités pertinentes pour l'utilisateur, en fonction de ses centres d'intérêt. Ils permettent de suivre la navigation d'un utilisateur sur plusieurs sites et d'établir un profil de ses comportements. Ces cookies sont souvent utilisés par des réseaux publicitaires tiers.

Par exemple : affichage de publicités personnalisées après avoir consulté certains produits sur un site de vente en ligne.

- Les cookies de réseaux sociaux

Ces cookies permettent aux utilisateurs de partager du contenu sur les réseaux sociaux ou d’interagir directement avec les plateformes de médias sociaux via des boutons intégrés au site web. Ils peuvent également être utilisés pour suivre les utilisateurs à des fins publicitaires sur d’autres sites.

Par exemple : bouton "J'aime" ou "Partager" de Instagram.

2. Quels cookies utilisons-nous ?

Les cookies que nous utilisons sur le Site poursuivent différentes finalités :

2.1. Des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site :

Ces cookies sont purement techniques et strictement nécessaires au bon fonctionnement du site web, de ce fait ils ne sont pas soumis à votre consentement. Il s'agit par exemple de cookies permettant de mémoriser vos préférences en matière de confidentialité, ou d’assurer la sécurité du site internet.

Pour répondre à ces finalités, nous avons recours à des partenaires, listés ci-dessous, qui peuvent être amenés à déposer des traceurs dans votre navigateur pour notre compte.

Partenaire	Nom du Cookie	Finalités poursuivies
Fonctionnels/Techniques
Applicatif	PHPSESSID, mdel_session_cookie	Gestion de session et connexion
Clever Cloud	X-Clever-Cloud-Sticky-Id	Hébergement et stabilité du site
Google reCAPTCHA		protection des formulaires

2.2. Des cookies adaptés à vos besoins et soumis à votre consentement :

Les cookies soumis à votre consentement peuvent poursuivre les finalités suivantes :

• Mesurer l’audience du site : Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation et des mesures d’audience de notre Site afin d'en améliorer l'utilisation et son contenu.

• Publicité personnalisée : Les cookies publicitaires permettent à Madietenligne et à ses partenaires de vous présenter ou vous adresser des offres publicitaires personnalisées au regard de vos centres d’intérêt.

• Personnaliser le contenu : Ces cookies nous permettent de vous proposer, lors de votre navigation sur le Site, des produits et services adaptés à vos intérêts en prenant en compte notamment vos anciennes visites et vos achats.

Pour répondre à ces finalités, nous avons recours à des partenaires, listés ci-dessous, qui peuvent être amenés à déposer des traceurs dans votre navigateur pour notre compte. Dans certains cas, ces traceurs peuvent suivre votre navigation au-delà de notre Site.

Partenaire	Nom du Cookie	Finalités poursuivies
Mesure d’audience / Marketing / Newsletter
Matomo	_pk_*, matomo_*	Analyse du trafic en interne
Sentry	AMP_*	Détection des erreurs pour une meilleure stabilité

2.3. Droit d’opposition à l’utilisation d’outils pour la mesure d’audience

Notre site utilise Matomo pour la mesure de l’audience. Ces outils permettent de mesurer l’audience de nos services et de nos contenus (les statistiques peuvent être par exemple : le nombre de visites, de pages consultées, le temps passé sur le site, le type d’appareil et de navigateur utilisés, etc.).

En France, ces outils sont exemptés de consentement par la CNIL sous réserve du suivi d’un cahier des charges bien précis qui est appliqué sur le site de Madietenligne.

En consentant au dépôt et à la lecture des cookies de mesure d’audience, vous nous permettez de mesurer l’audience des contenus présents sur le site internet et d’en améliorer le fonctionnement à partir des données de navigation et de profil vous concernant.

En ne consentant pas au dépôt de ces cookies, notre mesure d’audience, moins précise, est limitée aux critères définis par la CNIL pour être strictement nécessaire au bon fonctionnement de nos services. Ainsi, les données utilisées ne permettent que la production de statistiques de visite anonymes.

Vous pouvez néanmoins refuser tout suivi en configurant vos préférences dans le pop-up dédié à la gestion des cookies. Veuillez noter qu’en désactivant certaines options, nous ne pourrons plus mesurer et améliorer nos sites de manière optimale.

3. Comment personnaliser vos choix concernant les cookies ?

Lorsque vous effectuez un choix (acceptation ou refus au dépôt de tout ou partie des traceurs), nous conservons votre choix pendant une durée de 6 mois à compter de sa collecte.

Néanmoins, à tout moment lors de votre navigation sur le Site, vous avez la possibilité de mettre à jour vos choix, en cliquant sur le bouton « Gérer mes cookies » en haut de la page.

Vous avez également la possibilité de gérer vos choix relatifs aux cookies en configurant directement les paramètres de votre navigateur.

• Google Chrome : Gérer les cookies dans Chrome

• Mozilla Firefox :  Gérer les cookies dans Firefox

• Safari (macOS) :  Gérer les cookies dans Safari

• Microsoft Edge:  Gérer les cookies dans Edge

• Opera :  Gérer les cookies dans Opera

Si vous refusez l’enregistrement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour utiliser le site internet. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous - ou nos prestataires - ne pourrions pas reconnaître, à des fins de comptabilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées à une utilisation dégradée de nos services résultant de la suppression de cookies strictement nécessairement au fonctionnement du Site.

4. Contactez-nous

La gestion de vos consentements et de la personnalisation de vos choix est traitée par Madietenligne. Pour toute information complémentaire concernant le traitement de données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet dans le cadre notamment de vos commandes, achats, à l’occasion de la création de votre compte web etc., vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.

En cas d’interrogation, n’hésitez pas à contacter le Madietenligne à l’adresse suivante : contact@madietenligne.fr.